Contrat de mise à disposition d’œuvres cinématographiques (Journée d'études Vautier)

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Ce document est un contrat de mise à disposition d’œuvres cinématographiques passé entre La Cinémathèque française et Les Trois Lumières. Il débute avec une présentation formelle des deux signataires : « association régie par la loi du 1er juillet 1901, adresse du siège et nom du représentant pour La Cinémathèque française ; nature juridique, adresse de facturation et contact pour Les Trois Lumières. Le contrat se présente sous la forme de dix articles : Objet du contrat, Conditions d’exploitation (mise à disposition du film Les Trois cousins de René Vautier dans le cadre des Journées d’études René Vautier à l’INHA le 3 septembre 2009), Mentions spécifiques (mention obligatoire de la participation de La Cinémathèque française sur tous les documents en lien avec la manifestation), Frais de sortie (0 euros, gratuité), Conditionnement du matériel cinématographique (bonne conservation du matériel depuis son retrait jusqu’à sa restitution), Transport aller et retour (Fort de Saint Cyr, du 1er septembre au 4 septembre 2009), Assurance, Résiliation, Litige et Election de domicile. Il s’achève avec les informations suivantes : « Fait à Paris, le 25 août 2009 » ainsi qu’avec les signatures des représentants respectifs des deux parties engagées (Samantha Leroy pour la Cinémathèque française, inconnu pour l’emprunteur). Dans le coin inférieur gauche de chaque page est imprimé le cachet de La Cinémathèque française, qui comporte le nom exact, l’adresse, le téléphone, le fax, l’adresse du site Internet et le SIRET de l’organisme.